Avec l’âge, les douleurs chroniques et les maladies articulaires, respiratoires ou circulatoires deviennent plus fréquentes. Pour soulager ces maux, nombreux sont les seniors à se tourner vers les établissements thermaux. L’Assurance Maladie joue alors, un rôle crucial dans le remboursement de la cure thermale, à condition de comprendre les modalités et les conditions de prise en charge.
Cure thermale : définition et bienfaits pour les seniors
Les cures thermales reposent sur l’utilisation thérapeutique des eaux minérales naturelles, riches en minéraux et oligo-éléments, pour soulager diverses pathologies chroniques. Chez les personnes âgées, elles représentent une alternative ou un complément aux traitements classiques. Grâce au remboursement de l’Assurance Maladie, la cure thermale devient plus accessible, en permettant notamment de :
- soulager les douleurs articulaires (arthrose, rhumatismes, lombalgies…) ;
- améliorer la circulation sanguine (insuffisance veineuse, jambes lourdes, séquelles post-phlébite…) ;
- réduire les symptômes des affections respiratoires (bronchite chronique, asthme…) ;
- favoriser la récupération après une chirurgie ou un traitement lourd (anti-cancéreux par exemple) ;
- apaiser certains troubles digestifs, urinaires ou dermatologiques.
Les soins dispensés en cure sont doux, non invasifs, et généralement bien tolérés. Ils offrent également un environnement favorable au repos, souvent en pleine nature, ce qui contribue à améliorer la qualité de vie et à rompre l’isolement social que peuvent connaître certaines personnes âgées.
Pour prétendre au remboursement d’une cure thermale, cette dernière doit être motivée par l’une des 12 pathologies suivantes, dont 6 sont particulièrement pertinentes pour les seniors (affections urinaires et maladies métaboliques, maladies cardio-artérielles, neurologie, phlébologie, rhumatologie et voies respiratoires) :
- affections des muqueuses bucco-linguales ;
- affections digestives et maladies métaboliques ;
- affections psychosomatiques ;
- affections urinaires et maladies métaboliques ;
- dermatologie ;
- gynécologie ;
- maladies cardio-artérielles ;
- neurologie ;
- phlébologie ;
- rhumatologie ;
- troubles du développement chez l’enfant ;
- troubles des voies respiratoires.
Par ailleurs, le remboursement d’une cure thermale par l’Assurance Maladie peut couvrir une partie significative des frais médicaux et, sous conditions de ressources, certains frais annexes (transport et hébergement).
Les conditions de remboursement d’une cure thermale par l’Assurance Maladie
Les conditions de remboursement d’une cure thermale par l’Assurance Maladie sont strictement encadrées afin de garantir une prise en charge adaptée aux besoins médicaux réels. Pour pouvoir en bénéficier, certaines règles doivent être respectées :
- l’établissement thermal choisi doit impérativement être agréé et conventionné par l’Assurance Maladie. Sans cela, le remboursement de la cure thermale ne sera pas possible ;
- une seule cure thermale peut être remboursée par an pour une même affection sauf pour le cas particulier des grands brûlés ;
- certaines stations proposent des soins dans deux orientations thérapeutiques différentes (rhumatologie et voies respiratoires, par exemple). Si le médecin prescrit une cure pour deux pathologies, la prise en charge par l’Assurance Maladie peut s’appliquer pour les soins des deux affections ;
- l’accord de prise en charge est valable pour l’année civile en cours. Toutefois, s’il est accordé en toute fin d’année, notamment lors du mois de décembre, la cure thermale peut être effectuée au début de l’année suivante ;
- la durée de la cure thermale est fixée à 18 jours de traitements effectifs. Elle ne pourra être remboursée, si elle est interrompue, sauf en cas de force majeure ou pour raisons médicales ;
- le nombre de séances de soins doit être défini en fonction de la pathologie à traiter, sans quoi le remboursement de la cure thermale ne pourra être validé.
Quels sont les frais couverts et pris en charge pour une cure thermale ?
Le remboursement de la cure thermale par l’Assurance Maladie concerne plusieurs types de dépenses, à condition que celle-ci soit prescrite par le médecin traitant et effectuée dans un établissement agréé, comme mentionné précédemment.
L’ensemble des frais peut être partiellement pris en charge selon un barème bien défini, avec une couverture variable selon la nature des soins et les ressources du bénéficiaire.
Les frais médicaux
Le remboursement de la cure thermale inclut tout d’abord les frais médicaux directement liés à la cure. Ils sont pris en charge de la manière suivante :
- le forfait de surveillance médicale qui est remboursé à 70 % du tarif conventionnel ;
- les pratiques médicales complémentaires, si nécessaires, qui sont également remboursées à hauteur de 70 % du tarif de base ;
- Le forfait thermal, qui dépend des soins réalisés pendant la cure, et qui est remboursé à 65 % du tarif conventionné fixé par l’Assurance Maladie.
Il est important de noter que le ticket modérateur, c’est-à-dire la part non prise en charge par la Sécurité sociale, peut être couvert par une complémentaire santé. Disposer d’une bonne mutuelle adaptée aux seniors peut permettre un remboursement optimal de la cure thermale, en limitant le reste à charge.
Les frais d’hébergement et de transport
En ce qui concerne la prise en charge des frais de transport et d’hébergement d’une cure thermale, elle intervient sous condition de ressources. Pour en bénéficier, les revenus annuels de l’année précédant la cure thermale ne doivent pas avoir dépassé 14 664,38 € par personne. Un plafond qui est majoré de 50 % (soit 7 332,19 €) par personne à charge, qu’il s’agisse de l’époux, du partenaire de Pacs ou d’un ayant droit. Voici par ailleurs, un récapitulatif indicatif selon la situation familiale :
- personne seule : 14 664,38 € ;
- couple : 21 996,57 € ;
- couple et 1 ayant droit : 29 328,76 € ;
- couple et 2 ayants droit : 36 660,95 €.
Si ces conditions sont remplies, le remboursement de la cure thermale peut inclure :
- les frais de transport, à hauteur de 55% sur la base du tarif SNCF aller/retour 2ème classe, dans la limite des frais réellement engagés et sur présentation de justificatifs ;
- les frais de séjour, quant à eux, sont remboursés à 65 % sur la base d’un forfait national fixé à 150,01 €, à savoir une prise en charge forfaitaire de 97,50 €.
Ces montants ne couvrent pas l’intégralité des dépenses engagées pour une cure (hôtels, locations meublées, déplacements sur place …), mais ils représentent une aide précieuse, en particulier pour les retraités disposant de revenus modestes.
Les indemnités journalières
Un arrêt de travail prescrit dans le cadre d’une cure thermale, ne permet pas le versement d’indemnités journalières. Toutefois, ce droit peut être ouvert si les ressources du bénéficiaire n’excèdent pas un certain seuil.
- pour une cure prescrite en 2024, les ressources ne devaient pas dépasser 46 368 € ;
- pour une cure en 2025, les ressources ne doivent pas dépasser 47 100 € ;
Ce montant est également majoré de 50 % par personne à charge, soit 23 550 € pour :
- l’époux ;
- le partenaire de Pacs ;
- l’enfant à charge.
Et afin d’alléger davantage les frais restants (le ticket modérateur, les dépassements d’honoraires ou les dépenses non remboursées liées au séjour), il est vivement conseillé de s’appuyer sur une complémentaire santé adaptée. C’est notamment le cas de la mutuelle senior Mutualp, conçue pour répondre aux besoins spécifiques des personnes de 60 ans et plus. Avec ses garanties renforcées en hospitalisation, soins courants, optique, dentaire, sans oublier la prise en charge des cures thermales, elle permet de bénéficier d’un niveau de remboursement optimal, tout en maîtrisant son budget santé. Un bon moyen de profiter sereinement des bienfaits du thermalisme sans se soucier des frais engagés. Cliquez ici, pour en savoir plus !
Cure thermale : les démarches pour se faire rembourser
Pour bénéficier du remboursement de la cure thermale, certaines étapes sont indispensables. Il ne suffit pas de réserver sa place dans une station thermale et de s’y rendre : la prise en charge par l’Assurance Maladie obéit à un parcours bien défini. Voici comment procéder pour que la cure soit remboursée dans les meilleures conditions.
- Consulter le médecin traitant : c’est lui qui évalue l’intérêt médical d’une cure et qui remplit le formulaire CERFA de demande de prise en charge (n°11139*03). Ce document mentionne l’orientation thérapeutique (rhumatologie, voies respiratoires, phlébologie, etc.), le lieu de la cure, les dates prévues et les soins recommandés.
- Remplir la déclaration de ressources : indispensable si une prise en charge des frais de transport, d’hébergement ou des indemnités journalières est envisagée. C’est au patient de fournir l’ensemble des justificatifs de revenus (avis d’imposition notamment) afin que la caisse d’Assurance Maladie puisse déterminer l’éligibilité à ces aides complémentaires.
- Envoyer le dossier complet à la caisse d’Assurance Maladie, sans oublier les justificatifs. Une fois étudié, un accord de prise en charge est délivré. Cet accord ouvre droit au remboursement de la cure ainsi qu’à la prise en charge éventuelle des frais annexes, tels que le transport et l’hébergement.
- Effectuer la cure dans l’établissement thermal indiqué sur le formulaire. L’établissement doit impérativement être agréé et conventionné par l’Assurance Maladie pour que le remboursement de la cure thermal soit effectif. Il est essentiel de suivre les soins ainsi que les traitements prescrits, et de conserver tous les documents remis tout au long du séjour.
- À l’issue de la cure, il convient de transmettre à la caisse d’Assurance Maladie les feuilles de soins remplies par l’établissement thermal ainsi que les factures originales des prestations reçues. Ces documents sont nécessaires pour déclencher le remboursement de la cure thermale, selon les modalités définies dans l’accord préalable. Si une mutuelle santé couvre les frais restant à charge (ticket modérateur, dépassements d’honoraires, frais d’hébergement…), les mêmes justificatifs peuvent également être adressés à la mutuelle complémentaire afin de bénéficier d’un remboursement supplémentaire.
Complété éventuellement par une complémentaire santé, le remboursement de la cure thermale par la Sécurité sociale permet d’améliorer la qualité de vie de nombreux seniors, en leur permettant d’avoir accès à un traitement conventionné et prescrit par un médecin.
